COMPTE RENDU DU GT HS DANS LES DRIRE
DU 22 NOVEMBRE 2002
Seul
deux points de l’ordre du jour ont été traitées, a savoir, l’approbation de l’ordre du jour du 20
décembre 2001 et présentation du bilan d’étape de la phase 1 + analyses de
postes de travail phase 1 tâche 2 sur des sites retenues lors du précédent GT
HS. Etude préalable à la rédaction d’un nouveau cahier des charges de
construction des CCV, conduite par l'APAVE parisienne.
Contrairement au compte rendu précédent, je ne
différencierai pas les représentants du personnel qui sont intervenus à tour de rôle avec le même azimut, sauf
peut être celui du SNAET qui n’a pas le même objectif, celui d’améliorer les conditions de
travail des agents dans les DRIRE.
La
réunion initialement prévu le 1 octobre dernier est reportée ce jour. Pour une meilleur compréhension du sujet je
joint la liste des CCV, qui ont servi de base de travail d’un point de vue de
leurs taille et /ou de leurs caractéristiques.
Concernant
les espaces, les OS mette en avant
le choix des terrains, qui sont dans la plus part des cas d’une géographie ou
d’un environnement peu en clin avec l’activité. « Bruyant auprès
d’autoroutes, d’aéroports, proximité d’usines a caractères dangereux :
pétrochimie émanations de substances etc…»
Des
terrains trop petit, mal agencés, orientés, exigus dont la nature des sols est
trop humide, près de court d’eau ou mauvaises planéité, brefs la ou les
collectivités local ne peuvent mettre personne. Nous faisons ensuite le tour
des espaces administratif ;
techniques ; parking ; accueil ; agencement des outils
dans le hall technique ; ambiance lumineuse ; revêtement des
surfaces ; disposition des bureaux et des superficies par rapport aux
halls technique. Nous ne souhaitons pas que soit confié de latitude à la darpmi
et au drire local sur les surfaces nécessaires aux agents dans les bureaux, ni
aux halls techniques. Nous demandons tout tranquillement et simplement,
que les normes en la matière s’appliquent.
Les
gaz d’échappement, dans sa présentation
l’apave déclare que leurs teneurs ne sont pas très élevées, sauf peut être aux
abords des bancs de frein.
Les
représentants ont été unanime face ses déclarations, d’abord en prouvant que
les chiffres qui nous sont communiqués
comporte des erreurs de calculs sur les relevés fait dans les CCV, de les avoir
dissociés les uns des autres. Alors que si vous procéder différemment, en
globalisant oxyde + dioxyde + le monoxyde d’azote et le dioxyde + monoxyde de
carbone, vous arriverai à des nuisances loin d’être négligeables pour ne pas
dire dangereuses. Les picotements des yeux,
les irritations de la gorge et les substances noires après le mouchage
en sont des preuves. De plus la synthèse qui est faite ne présente pas de
danger sur le court et moyen terme et pas un mot sur le long terme !
Une
comparaison entre CCV avec ou sans système de ventilation na qu’un très faible
impact sur la captation et l’extraction des fumées sur la journée. Voir même,
que sur Beauvais, la ventilation de fond de fosse concentre les particules. Ce
qui amène l’apave à dire le peu d’intérêt de tels moyens et préconise une
cabine pour isoler l’agent le temps des essais de freins.
Nouvelle
levée de boucliers et de dagues, comprennent
que la DARPMI avait dû impulser sa volonté dans ce dossier. Nous
demandons quand la matière, il faut tous faire et tous mettre en œuvre pour
protéger les agents mal grès eux. Des cabines, alors que l’ont parlent de
construction de CCV, pourquoi pas, mais ils ne vont pas déjà dans celles
prévues pour l’opacimétrie, ne branchent pas les extracteurs, faute de temps et
/ ou inadéquation des équipements et les sortie d’échappement des véhicules.
Il
faudrait réfléchir au niveau européen pour permettre la captation des gaz et ne
pas réceptionner des véhicules avec des sorties d’échappement non adaptée.
Sensibiliser
les agents au travers d’une formation sur les risques liées aux gaz et aux
bruits, nuisances propres à l’activité. La DARPMI accepte et s’engage d’ici fin 2003 a assurer une formation pour
l’ensemble des agents.
Le
bruit, La présentation de l’apave sur les nuisances sonores et à la
lecture de la réglementation en la matière, du directeur du travail de la DPMA
sont sans équivoque, le bruit est « bien » présent dans les CCV.
Lors des mesures, le niveau atteint et
dépasse le seuil d’alerte de première classe (85 dB A) sur 8 heures et ceux sur
l’ensemble des CCV visités. De même que certains atteignes et dépasse le seuil de deuxième classes (90
dB A) sur 8 heures.
Des
échanges ont lieu sur le sujet, prenant en compte d’autres phénomènes que sont
les durées de réverbération* allant jusqu'à 1,5 secondes, ce qui est
relativement élevée sur un site qui été de lors de 3,63 secondes avant
traitement des faux plafonds. (Nîmes Marguerites 30). Et la décroissance
spatiale*, les résultats obtenus pour les différents centres, tendent à mettre
en exergue l’impact de la fermeture des halles technique sur la décroissance
des niveaux sonores. Le centre de coulommiers enregistre des résultats très
nettement en dessus des limites, alors que chaque centre fermée s’approche de
celles-ci, ceux qui n’est pas acceptable.
La
DARPMI prend l’engagement et
l’initiative de faire le nécessaire de suite dans les CCV visités par l’apave
et fera faire une campagne de mesures de bruit, puis mettra en œuvre les moyens
dans l’ensemble des CCV du territoire dans lesquels le niveau sonore est élevé,
avant fin 2003.
Un
audiogramme sera systématiquement inclus dans le contenu de la visite médicale,
un test « point 0 » sera
pratiqué aux nouveaux agents.
La
ou des mesures de bruits seront égale ou supérieur du seuil de deuxième classes
(90dB A), il sera matérialisé par une signalétique les zones de danger.
Sur
les centres ou les nuisances sont très élevées, ils seront recensés et un point à l’ordre du jour du GT HS aura lieu
fin 2003.
Les
représentants du personnel ne parlent pas d’initiative
de la part de la DARPMI, mais d’obligations
réglementaires et signale qui n’est pas fait état de la mise en place du
logiciel de la saisie directe et de son utilisation dans l’analyse du poste de
travail. Alors que le CHSM a budgété pour partie le cahier des charges de
constructions des CCV en demandant sa prise en compte.
Plusieurs
attaquent ont été faites, pour que le cahier des charges prenne en compte un
volet rénovation des centres déjà construit, afin qu’ils puis bénéficier des
nouvelles techniques et des avancées avec ce nouveau cahier des charges de
construction des CCV. La caricature
légendaire de la DARPMI ne nous laisse pas croire à des transformations
tel que recreusés des chemins de visites, mais peut être à des améliorations
plus a sa portée.
Un
débat sur les postures et les déplacements, souligne un consensus sur les
fosses ergonomique ainsi que les chemins de visites du CCV de SAUSHEIM (68).
Seule cette façon permet de préserver
les agents de troubles musculaires et / ou squelettiques. Une contrainte, le
mode opératoire pour une visite technique est stricte et identique pour tous
les intervenants.
Déplacement et impact sur les distances parcourus ;
traversées de fosses ; risques de chutes dans les escaliers ;
maîtrises de la communication, quel soit verbale avec ou sans radio où non
verbale avec ou sans radio, afin d’éviter toute ambiguïté concernant les
consignes transmises par l’agent entre les fosses peuvent entraîner des
réactions des chauffeurs inadaptées aux situations. Des miroirs pourrai compléter le dispositif pour voir entré ou
sortir l’agent de la fosse.
Les
objectifs qui sont demandés à l’apave parisienne sont :
1.
L’optimisation et la rationalisation des espaces
administratifs et techniques, avec des sujétions de bureaux qui ne soit pas aux abords des CCV.
2.
Meilleurs
accueils publics et RTI et activité véhicules différents.
3.
Bruits ;
Gaz ; Postures ; Déplacements et Communications.
4.
Normes
sur les bureaux et leurs superficie.
5.
Ce
point est réclamé, intégré la saisie directe à la visite technique.
Durée de réverbération* : elle correspond au
temps que met un son pour décroître de 60 dB après son interruption.
Décroissance spatiale* : elle correspond à la
diminution ( ou décroissance ) du niveau sonore à chaque doublement de distance
entre la source de bruit et le point de réception.
Les représentants Hygiène et
Sécurité