Le CTPS
(Comité Technique Paritaire Spécial)
Déclaration liminaire du SUI lors du CTPS du 01 juin 2006.
Compte rendu du groupe de travail sur la réorganisation des DRIRE du 12 mai 2006.
Décaration liminaire et compte rendu du Groupe de travail de l'ex CTPC du 14 novembe 2005
Déclaration liminaire et compte rendu du CTPC DARPMI/DRIRE du 04 octobre 2004.
Compte rendu du CTPC DARPMI / DRIRE du 06 février et du 04 mars 2004.
Déclaration liminaire du SUI au CTPC du 06 février 2004.
Compte rendu du CTPC du 05 février 2003.
Ordre du jour du CTPC du 05 février 2003.
Maintien des missions des DRIRE.
CTPC du 05 février 2003 : Déclaration du SUI.
CTPC du 02 juillet 2002 : point d'information sur la mise en place de l'ARTT dans les DRIRE.
CTPC du 02 juillet 2002 : statut des ETSE, la DARPMI persiste et signe.
Compte rendu du premier CTPC du 16 mai 2002.
Déclaration liminaire du SUI lors du CTPC du 16 mai 2002.
Lettre envoyée à la DARPMI pour la désignation des membres du CTPC.